Mentions légales

Auteur et éditeur :
Patrick Grimaldi
4 rue du Bief Chabot
79270 Frontenay-Rohan-Rohan

Hébergeur :
ONLINE SAS – BP 438
75366 Paris CEDEX 08
http://www.online.net/

Crédits photos :
BEIZ Graphics
Flicker

« Tous droits d’auteur réservés pour tous pays. Toute reproduction intégrale ou partielle, par quel que procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de l’auteur est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales ».

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu figurant au site.

Tous les logos, marques, signes distinctifs… présents sur le site sont également protégés par les droits de la propriété intellectuelle.
L’accès à ce service est limité à une utilisation manuelle, tout usage d’un robot est interdit, à l’exception des moteurs de recherches ayant pour vocation de référencer les différents services proposés sur Internet.
Toute utilisation frauduleuse de tout ou partie du site pourra donner lieu à des poursuites.

L’auteur ayant apporté tout le soin et toutes les précautions d’usage dans la constitution des données informatives, décline toute responsabilité quant aux omissions, inexactitudes ou erreurs éventuelles pouvant affecter les données informatives contenues sur son site, et quant aux conséquences éventuelles.

Veuillez noter que les informations recueillies dans le formulaire de contact ne sont pas stockées en base de données (aucun fichier n’est constitué) et ne sont utilisées qu’afin d’établir un contact commercial via e-mail.